Mentions Légales

Traitements des données personnelles

Formulaire de contact

Les données personnelles (courriel) collectées sur le site via les formulaires de contacts sont destinées à l’usage personnel du responsable de l’activité ou des membres du bureau. En aucun cas, ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.

Commentaires

Les données collectées par les formulaires de commentaires sont stockées dans la base de données de WordPress et uniquement utilisées pour pouvoir afficher vos commentaires. En aucun cas, ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.

Infolettres

Les données personnelles (courriel) collectées lors de l’inscription à l’infolettre de l’association sont stockées dans la base de données de WordPress et uniquement utilisées pour pouvoir vous envoyer la lettre d’information de l’association. Vous ne recevrez pas plus d’un courriel par mois et vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment sans délai. En aucun cas, ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.

Informations d’inscriptions des adhérents

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l’administrateur du site.

Seuls les membres du conseil d’administration peuvent consulter les tableaux des adhésions (membres du bureau + responsables d’activité). Les intervenants peuvent aussi les consulter sur autorisation du responsable de l’activité.

  • Finalité des traitements : Peut être utilisées légalement uniquement pour l’établissement de statistiques (anonymisées), la réalisation d’une liste de membres, la gestion de l’association.
  • Durée de conservation : Les informations concernant un adhérent peuvent être conservées durant toute la durée de son adhésion. Dès sa démission ou sa radiation, elles devront être détruites, sauf accord exprès du membre sortant.

Exonération de déclaration

La loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 prévoit la déclaration des fichiers informatiques à la CNIL. Mais, depuis 2006, les associations sont dispensées de déclarer le fichier informatique de leurs adhérents ou de leurs donateurs, sauf si le fichier contient des données sensibles :

  • des informations faisant apparaître les origines raciales ou ethniques; les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ;
  • l’appartenance syndicale ou des informations relatives à la santé ou à la vie sexuelle ;
  • les infractions et condamnations ;
  • des données relatives aux difficultés sociales et économiques des adhérents ou des donateurs ;
  • les numéros INSEE ou de sécurité sociale.

L’Association « Le sablier »

Adresse

Le Sablier
4, parc de Diane
78350 Jouy en Josas

Identifiants

L’association « le Sablier » est inscrite sous les identifiants suivants :
N° de déclaration : 0784006369
N° de siret : JEP78-845

Le site internet

Création

Le site est propulsé par WordPress, à partir du framework Genesis.

Il a été créé en mars 2014 par Alternatif Webdesign (création et maintenance),
puis repris en septembre 2015 par edouard-dullin.com (webdesign et maintenance).

Droits sur le design du site

Le design du site sont la propriété de l’association « Le Sablier », soumis aux droits d’auteur et protégé par la loi française. Vous n’êtes en aucun cas autorisé à le reproduire ou le réutiliser même partiellement sans un accord écrit.

Droits sur les réalisations

Les réalisations et travaux présentés sur le site sont la propriété intellectuelle de leurs créateurs, soumis aux droits d’auteur et protégés par la loi française. Vous n’êtes pas autorisé à réutiliser ou reproduire même partiellement les réalisations présentes sur ce site sans un accord écrit (sauf mention de licence contraire).

Hébergement

registrar: OVH
type: Isp Option 1
address: 2 Rue Kellermann
address: 59100 ROUBAIX
country: FR
phone: +33 8 99 70 17 61
fax-no: +33 3 20 20 09 58
e-mail: support@ovh.net
website: http://www.ovh.com